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Bibliographie
ACTIA

Food Safety Culture, une première approche de la culture de la sécurité des produits,

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AFNOR
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NF EN ISO 14001, Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation,

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NF EN ISO 9 004, Management de la qualité - Qualité d'un organisme - Lignes directrices pour obtenir des performances durables,

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NF EN ISO 22 000, Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire,

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NF V01-003, Traçabilité et sécurité des aliments - Management et hygiène - Lignes directrices pour la réalisation de tests de vieillissement microbiologique - Aliments périssables réfrigérés,

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NF V01-006, Hygiène des aliments - Place de l'HACCP et application de ses principes pour la maîtrise de la sécurité des aliments et des aliments pour animaux,

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ISO 22 003 : 2022, Sécurité des denrées alimentaires - Partie 1 : Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires,

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BRITISH RETAIL CONSORTIUM (BRC)

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CODEX ALIMENTARIUS

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Code d’usages - Principes généraux d’hygiène alimentaire, 

Rome, Codex Alimentarius - FAO, CXC 1 - 1969, rév. 2020, 39 p.

COMMISSION EUROPÉENNE
Règlement (CE) n° 178 / 2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant les procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires,
JOCE n° L 31 du 1er février 2002, p. 1-24.
Règlement (CE) n° 852 / 2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires,
JOCE n° L 226 du 25 juin 2004, p. 3-21 (version rectifiée).
Règlement (CE) n° 853 / 2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale,
JOCE n° L 226 du 25 juin 2004, p. 22-82 (version rectifiée).
Règlement (CE) n° 1 935 / 2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, et abrogeant les directives 80 / 590 / CEE et 89 / 109 / CEE,
JOCE n° L 338 du 13 novembre 2004, p. 4-17.
Règlement (CE) n° 37 / 2005 de la Commission du 12 janvier 2005 relatif au contrôle des températures dans les moyens de transport et les locaux d’entreposage et de stockage des aliments surgelés destinés à l’alimentation humaine,
JOCE n° L 10 du 13 janvier 2005, p. 18-19.
Règlement (CE) n° 183 / 2005 du Parlement européen et du Conseil du 12 janvier 2005 établissant des exigences en matière d’hygiène des aliments pour animaux (texte présentant de l’intérêt pour l’espace économique européen),
JOCE n° L 35 du 8 février 2005, p. 1-22.
Règlement (CE) N° 396 / 2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91 / 414 / CEE du Conseil,
JO n° L 70 du 16 mars 2005, p. 1-16.

Livre vert sur la préparation à la menace biologique,

COM (2007) 399 Final, 11 juillet 2007, 21 p.

Règlement (UE) n° 1 169 / 2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) n° 1 924 / 2006 et (CE) n° 1 925 / 2006 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 87 / 250 / CEE de la Commission, la directive 90 / 496 / CEE du Conseil, la directive 1999 / 10 / CE de la Commission, la directive 2000 / 13 / CE du Parlement européen et du Conseil, les directives 2002 / 67 / CE et 2008 / 5 / CE de la Commission et le règlement (CE) n° 608 / 2004 de la Commission,

JOCE n° L304 du 22 novembre 2011, p. 168-213.

Règlement (UE) n° 2021 / 382 de la Commission du 3 mars 2021 modifiant les annexes du règlement (CE) n° 852 / 2004 du Parlement européen et du Conseil, relatif à l’hygiène des denrées alimentaires en ce qui concerne la gestion des allergènes alimentaires, la redistribution des denrées alimentaires et la culture de la sécurité alimentaire,

JOCE n° L 74/4 du 4 mars 2021, 4 p.

Communication de la Commission relative à la mise en œuvre d’un plan de maîtrise sanitaire du secteur alimentaire applicable aux bonnes pratiques d’hygiène et aux procédures fondées sur les principes HACCP, y compris la flexibilité accordée à certaines entreprises, 

JOCE, 16 septembre 2022, 58 p.

Règlement (UE) n° 2023 / 915 de la Commission du 25 avril 2023 concernant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires et abrogeant le règlement (CE) n° 1881 / 2006,

JOCE n° 119 du 5 mai 2023, p. 103-157.

INTERNATIONAL FEATURED STANDARD (IFS)

Guide de l’IFS pour une gestion efficace des corps étrangers,

Berlin, IFS Management GmbH, mai 2021, 56 p.

IFS Guideline Product Fraud Mitigation,

Berlin, IFS Management GmbH, mai 2021, 56 p.

Référentiel d’évaluation de la conformité des produits et des procédés, en lien avec la  sécurité et la qualité des aliments,

Berlin, IFS Management GmbH, version 7, octobre 2021, 144 p.

IFS Pest Control Guideline,

Berlin, IFS Management GmbH, version 2, septembre 2022, 58 p.

IFS Guideline for food and product defence,

Berlin, IFS Management GmbH, janvier 2023, 19 p.

Référentiel d’audit de la conformité des produits et des procédés en lien avec la  sécurité et la qualité des aliments,

Berlin, IFS Management GmbH, version 8, avril 2023, 157 p.

MINISTÈRE CHARGÉ DE L’AGRO-ALIMENTAIRE

Note de service DGAL / N2007-8128 CAB / MD / N2007-0004 - Guide des recommandations pour la protection de la chaîne alimentaire contre le risque d'actions malveillantes, criminelles ou terroristes,

Paris, 23 Mai 2007, 22 p.

Instruction technique DGAL / MUS / 2023-11 - Guide d’aide à la gestion des alertes d'origine alimentaire à l’usage des exploitants du secteur alimentaire et de l’administration,

Paris, 10 janvier 2023, 131 p.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté du 10 janvier 2006 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement automatique en service,
JO du 22 février 2006, p. 2737-2 744.
Arrêté du 8 juin 2006 relatif à l’agrément des établissements mettant sur le marché des produits d’origine animale ou des denrées contenant des produits d’origine animale,
JO n° 182 du 8 août 2006 p. 11 816.

Décret n° 2007-1791 du 19 décembre 2007, relatif aux conditions techniques du transport de denrées alimentaires sous température dirigée et son arrêté d'application du 1er juillet 2008,

JORF du 21 décembre 2007.

Arrêté du 10 juillet 2008, modifiant l'arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments,

NOR : AGRG0814677A, 2 août 2008.

Guide des recommandations pour la protection de la chaîne alimentaire contre le risque d'actions malveillantes, criminelles ou terroristes,

Paris, République française, janvier 2014, 22 p.

Décret n° 2014-1489 du 11 décembre 2014 modifiant le code de la consommation en ce qui concerne notamment l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires,

JORF du 11 décembre 2014.

Décret n° 2015-447 du 17 avril 2015 relatif à l’information des consommateurs sur les allergènes et les denrées alimentaires non préemballées,

JORF du 19 avril 2015.

THE NATIONAL ADVISORY COMMITTEE ON MICROBIOLOGICAL CRITERIA FOR FOOD (NACMCF)

Hazard analysis and critical control point system,

International Journal of Food Microbiology, 1992, 16(1), p. 1-23.

FOUNDATION FSSC 22000

FSSC 22000 Scheme version 6.0, 

FSSC 22000, avril 2023, 82 p.

Guidance document: Food safety and quality culture,

FSSC 22000, juillet 2023, 20 p.

Guidance document: Environmental monitoring,

FSSC 22000, juillet 2023, 10 p.

Guidance document: Transport tank cleaning,

FSSC 22000, juillet 2023, 14 p.

Guidance document: Food Fraud mitigation,

FSSC 22000, juillet 2023, 11 p.

Guidance document: Food defense,

FSSC 22000, juillet 2023, 8 p.

Guidance document: Food loss and waste,

FSSC 22000, septembre 2023, 24 p.

Guidance document: Equipment management,

FSSC 22000, septembre 2023, 13 p.

Scheme interpretation article: quality control,

FSSC 22000, octobre 2023, 9 p.